Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des commandes effectuées sur le site titema.com (ci-après « le Site »).
Par le fait de valider sa commande sur le Site, le Client déclare avoir lu, compris et accepté sans réserve les termes de ladite commande, ainsi que l’intégralité des présentes CGV.

Titema se réserve la possibilité de modifier et de mettre à jour les CGV sans préavis, étant précisé que les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la Commande. Titema conseille au Client, et de manière générale à tout utilisateur, de relire les CGV du site régulièrement.

Site : désigne le site internet titema.com
Client : désigne toute personne physique inscrite sur le Site
Espace Personnel : désigne l’espace personnel du Client auquel celui-ci accède après s’être identifié
Commande : désigne le contrat entre le Client acheteur et Titema
Produit : désigne tout bien vendu sur le Site
Visiteur : désigne toute personne se rendant sur le Site

Le Site est d’accès libre et gratuit à tout Visiteur disposant d’un accès à internet. Cependant, les équipements et frais de connexion permettant l’accès et l’utilisation du Site sont à la charge exclusive du Visiteur. Le Visiteur est entièrement responsable de son équipement et de son accès à internet.

Le Visiteur s’engage à n’utiliser le Site qu’à des fins légales et en l’utilisant, de ne pas contrevenir à une loi ou règlementation quelle qu’elle soit. Le Visiteur s’engage notamment à :

• ne pas accéder frauduleusement et sans autorisation au Site ou à endommager ou perturber une partie du Site,
• ne pas télécharger de virus ou autres codes susceptibles de mettre en péril le bon fonctionnement du Site.

Le Site est en principe disponible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, mais des évènements involontaires ou non sont susceptibles d’interrompre l’accès au Site, en tout ou partie (par exemple pour des interventions de maintenance). Titema se réserve, à tout moment, la faculté d’enlever ou modifier tout contenu du Site, notamment pour des raisons techniques ou commerciales, sous réserve d’honorer les Commandes passées. De telles interventions ne pourront en aucun cas engager la responsabilité de Titema, ni donner lieu à des indemnités ou à des dommages et intérêts.

Les modalités de commande sont les suivantes :

Pour commander sur le Site, la personne physique doit être majeure et capable légalement.

Les offres de Titema s’adressent à des consommateurs ayant une adresse de livraison physique en France.

Pour créer et personnaliser son Produit (un vêtement), le Client se rend sur le configurateur de titema.com. Il n’est pas nécessaire d’être inscrit au préalable, l’inscription pouvant s’effectuer à tout moment pendant la Commande.

Après avoir personnalisé son Produit, le Visiteur l’ajoute à son panier d’achat. Après avoir vérifié les détails de sa Commande (vêtement, couleur, quantité, prix, taille, etc…), le Client confirme sa Commande. Si ce n’est déjà fait, le Visiteur sera invité à s’inscrire pour pouvoir confirmer sa Commande. Pendant le processus de Commande, le Client est invité à renseigner ou à mettre à jour les informations du formulaire pour la facturation, ainsi que pour la livraison si elle doit avoir lieu à une autre adresse : prénom, nom, adresse complète, numéro de téléphone, email. Pour procéder au paiement, le Client renseigne ses informations de carte bancaire.

Titema ne pourra être tenue responsable des conséquences d’éventuelles erreurs de saisie. Aussi, en cas d’erreur de saisie de l’adresse de messagerie électronique concernée, ou de non réception du message électronique de confirmation de Commande, la responsabilité de Titema ne saurait être engagée. Dans ce cas la vente sera considérée comme définitive, hors les cas d’annulation de la Commande par Titema.

Avant de confirmer sa Commande, le Client peut à tout moment la supprimer ou la modifier.
Toute commande confirmée vaut acceptation du prix et de la description du produit.

En cochant la case ” J’ai lu et j’accepte les [CGV]”, le Client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.

Le paiement a lieu dès la confirmation de la Commande. La vente est considérée comme définitive après l’encaissement de l’intégralité du prix.

Titema se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute Commande pour motif légitime, notamment en cas de problèmes liés aux informations de paiement transmises par le Client ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site, y compris à l’occasion de Commandes antérieures.

Les produits proposés sur le Site sont une représentation imagée avec la meilleure exactitude possible. Photos et dessins n’ont qu’une valeur indicative, ce que le Client admet et reconnaît.
La couleur du Produit peut être légèrement différente. En effet, les tissus étant sélectionnés parmi les stocks dormants disponibles (upcycling), les teintes et/ou la composition peuvent varier d’une commande à une autre. En tout état de cause, le Client aura toute l’information du moment de sa Commande.
De plus, chaque produit étant réalisé à la demande, de légères variations, peuvent apparaître d’une fabrication à une autre.
En tout cela, la responsabilité de Titema ne saurait être engagée.

Les prix sont présentés en euros (€), toutes taxes comprises (TVA au taux de 20%) et hors frais de livraison. Les frais de livraison sont consultables ici.
Les prix des Produits et les frais de livraison peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis. Cependant, les Produits et les frais de livraison seront facturés au prix en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Le Produit est livré par l’intermédiaire d’un prestataire à l’adresse communiquée par le Client préalablement à l’enregistrement de la Commande.
Le délai de livraison indicatif est de 15 jours ouvrés à compter de la réception du paiement, sauf indication différente sur le site lors de la commande et hors cas de force majeure. Le délai de livraison comprend le temps de fabrication ou de retouche du Produit, le temps de préparation de l’envoi et le délai d’acheminement indiqué par le transporteur.
Titema ne pourra être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement.
Dans tous les cas, si le colis est renvoyé à l’expéditeur, une seconde livraison se fera aux frais du Client. Si le colis est de nouveau renvoyé à l’expéditeur, il ne sera plus renvoyé au Client et le montant correspondant à cette Commande, y compris les frais de livraisons supplémentaires éventuels, restera acquis à Titema.
Une fois le Produit remis, le Client doit de sa propre initiative vérifier le contenu et l’intégrité de ce dernier et refuser le colis, si celui-ci est susceptible d’avoir été endommagé.
Toute anomalie concernant le Produit devra être signalée à Titema dans les 2 jours suivant la livraison à contact@titema.com.

Le Produit est fabriqué à la demande, selon la personnalisation choisie par le Client. Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le Client ne peut dans ce cas exercer de droit de rétractation. Aucun remboursement ne sera donc effectué si le Client change d’avis.
Néanmoins, afin de garantir la satisfaction du Client, Titema propose pour toute première commande, de retoucher si besoin et sans frais le vêtement. Pour ce faire, le Client dispose de 60 jours à compter de la réception de sa Commande pour formuler sa demande à contact@titema.com, en précisant nom, prénom, le produit concerné, la date de Commande et la nature de la retouche demandée. Après quoi, le Client sera contacté et les instructions de retour lui seront transmises (retour aux frais et risques du Client).
Le délai de livraison du vêtement retouché est de 15 jours ouvrés à compter de la date de réception du vêtement par Titema, dans les conditions stipulées au paragraphe “LIVRAISON”.

Titema ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, imputables au Client ou du fait d’un tiers étranger au contrat ou à la survenance d’un évènement de force majeure.

Dans l’hypothèse où la responsabilité de Titema devait être établie et retenue à raison d’un préjudice subi par le Client et imputable exclusivement à la passation d’une commande, celle-ci sera limitée au montant de la commande payée par le Client.

Les Commandes sont soumises aux CGV de Titema applicables au jour de la Commande. Ces CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, le Client peut contacter Titema en écrivant à contact@titema.com
A défaut d’accord amiable, le litige sera soumis au tribunal compétent (selon la nature du litige) à Paris.